Pour bien voyager au sein du réseau de transport en commun Trans'Cab, merci à chaque usager de prendre connaissance et de respecter le règlement intérieur suivant.

Les dispositions suivantes sont applicables sur l'ensemble du réseau Trans'cab. En cas de non respect de ces dispositions, la Communauté d'Agglomération du bassin d'Aurillac et la Société public locale STABUS gestionnaire du réseau Trans'cab déclinent par avance toute responsabilité pour les accidents ou dommages qui pourraient en résulter.

Accès au véhicule

Il est nécessaire de faire signe au conducteur pour demander l'arrêt du bus. La montée s'effectue obligatoirement par la porte avant du véhicule, aux arrêts réglementaires du réseau, sauf cas de force majeure, et à complète immobilisation du véhicule. La montée peut être interdite par le conducteur en cas de surnombre dans les véhicules.

Descente des véhicules

La descente s'effectue obligatoirement par la porte arrière. Pour obtenir l'arrêt, il est indispensable d'appuyer sur l'un des boutons de "demande d'arrêt", suffisamment tôt pour que le conducteur puisse arrêter son véhicule sans danger.

Accès à bord

Les usagers  doivent faciliter l'accès et les sorties du véhicule sans gêner la circulation des autres clients. Ils ne doivent ni stationner sur la plate-forme avant auprès du conducteur, ni près des portes arrières.

Titre de transport

Il est obligatoire de posséder un titre de transport. Les voyageurs titulaires d'une carte d'abonnement doivent la présenter au conducteur à la montée. Les voyageurs en possession d'un ticket doivent immédiatement l'oblitérer dans l'appareil prévu à cet effet. Le ticket donne droit à voyager sans restriction sur l'ensemble du réseau TRANS'CAB pendant une heure à partir de son oblitération. Les voyageurs non pourvus d'un titre de transport doivent se munir d'un billet à l'unité auprès du conducteur. Ils sont invités à faire l'appoint. Tout voyageur trouvé démuni d'un titre de transport en cours de validité sera en infraction et exposé, comme tel, aux sanctions légales et réglementaires. Les coupons d'abonnement mensuels ne sont valables que s'ils sont accompagnés de la carte correspondante et ils doivent comporter le numéro de cette carte.

Places réservées

Il est interdit à toutes personnes de prendre une place déjà détenue régulièrement par un autre voyageur. Il est interdit de priver un ayant droit d'un emplacement ayant une destination spéciale (mutilés, aveugles civils, invalides du travail et infirmes civils titulaires, et plus généralement, les personnes à mobilié réduite), d'entraver la circulation dans les couloirs ou l'accès aux véhicules.

Poussettes

Les poussettes ouvertes sont admises à la condition expresse qu'elles n'occassionnent pas de gêne pour les autres voyageurs et qu'elles ne perturbent en rien l'exploitation des lignes. Le nombre des poussettes ouvertes est limité à deux. Il est recommandé aux utilisateurs de poussettes de bien les maintenir en place et d'en actionner les freins. Il est toutefois à noter qu'il est plus facile d'accueillir celles-ci à bord des véhicules pendant les périodes dites "heures creuses", soit de 9h30 à 11h30 et de 14h00 à 16h00.

Bagages, colis dangereux, vélos

Les agents du réseau sont habilités à refuser l'admission de certains objets si ces derniers sont susceptibles de constituer un danger ou une gêne pour les autres usagers, en raison de leur taille, de leur poids ou bien du nombre élevé de voyageurs déjà présents dans le véhicule.

Animaux

Il est interdit d'introduire un animal à bord des véhicules. Toutefois, les animaux domestiques de petite taille sont admis s'ils sont transportés dans un panier fermé et gardé sur les genoux. Les chiens guides d'aveugle sont admis sans restriction.

Enfants

Les enfants de moins de 5 ans accompagnés voyagent gratuitement, sur les genoux de leur accompagnateur.

Discipline, sécurité, trouble de l'ordre public, dégradation du matériel

Il est interdit de fumer ou de vapoter dans les véhicules, de crier, de manger, de boire, de gêner la conduite en se tenant aux cotés du conducteur, de lui parler durant le voyage, d'empêcher la manoeuvre des portes ou d'en manipuler l'ouverture, de nuire à la propreté du véhicule, de dégrader les installations du véhicule et les notes d'information au public. Le conducteur peut demander à toute personne représentant une gêne pour les autres clients de quitter le véhicule. Il est interdit de troubler la tranquilité des voyageurs par la vente, la collecte, la distribution des tracts, la mendicité et l'écoute d'appareil audio.

Respect des agents, conducteurs et contrôleurs

Les voyageurs doivent faire preuve de respect et de correction à l'égard des salariés de la STABUS qui sont dépositaires d'une mission de service public et bénéficient à ce titre d'une protection particulière.

Contrôle des titres - Infractions tarifaires

Le voyageur doit être obligatoirement en possession d'un titre valable sur toute la durée du trajet et doit pouvoir à tout moment le présenter aux agents. Les voyageurs doivent être en mesure de justifier de leur indentité lorsqu'ils ne disposent pas d'un titre de transport valable. Si le contrevenant refuse ou se déclare dans l'impossibilité de justifier de son identité, les agents assermentés en avisent un officier de police judiciaire. En cas d'infraction, l'agent habilité établit un procès-verbal.

Objets trouvés

Les objets trouvés dans les véhicules sont à retirer aux bureaux STABUS - 8, rue Denis Papin - 15000 Aurillac.

Accidents

En cas d'incident ou d'accident, le conducteur doit être immédiatement averti. Les voyageurs démunis de titre de transport ne pourront prétendre au bénéfice de l'assurance du transporteur.

Informations - Suggestions - Réclamations

Pour une question, un horaire, un conseil, un tarif, une réclamation : agence commerciale TRANS'CAB 3, avenue Gambetta AURILLAC 04.71.48.53.00.

Vous pouvez également vous adressez aux bureaux STABUS 8, rue Denis Papin 15000 AURILLAC 04.71.64.54.55

Site : www.stabus.fr

Coordonnées de notre médiateur : M. Jean Pierre Teyssier, Mediation Tourisme et Voyage, BP 80803, 75823 Paris Cedex 17

Site  : www.mtv.travel/

Septembre 2016